Mentions légales pour le site surveillance-air-interieur.ineris.fr

EDITEUR
Vous êtes actuellement connecté à l’un des sites web de : INERIS
Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial
dont le siège est à Verneuil-en-Halatte - 60550
Parc Technologique ALATA - B.P. n° 2
Tél. : 03 44 55 66 77
Inscrit auprès du RCS de COMPIEGNE sous le n° B 381 984 921
Directeur de la publication : Raymond Cointe, Directeur Général

Pour toute question concernant l’INERIS : http://www.ineris.fr/ineris_formulaire/general

INFORMATIQUE ET LIBERTES

Le présent site collecte des informations nominatives à usage de communication non commerciale objet de la dispense N°7 de la CNIL.

Ce site respecte les règles suivantes :
1. Pas d’information collectée à l’insu de l’internaute
2. Pas de cession à des tiers

Des formulaires en ligne collectent vos données. 

Conformément à la loi du 6 janvier 1978, en tant qu’internaute, vous disposez d’un droit d’accès que vous pouvez exercer auprès du responsable des traitements désigné ci-dessus. Vous disposez également d’un droit de modification, de rectification et de suppression des données à caractère personnel vous concernant via le formulaire de contact du site : http://surveillance-air-interieur.ineris.fr/contact


HEBERGEMENT

Ce site est hébergé par :

OVH
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Inscrit auprès du RCS de Lille Métropole sous le n° 424 761 419 00045


ADRESSES ELECTRONIQUES OU NUMEROS DE FAX MIS EN LIGNE SUR LE SITE
Ces informations sont mises en ligne afin de vous permettre d’accéder plus rapidement à l’information recherchée. Elles ne peuvent être utilisées à d’autres fins et notamment de prospection commerciale. Le non-respect de cette interdiction expose le contrevenant à des poursuites.

FONCTIONNEMENT
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, veuillez adresser un message via le formulaire de contact du site : http://surveillance-air-interieur.ineris.fr/contact

LIENS HYPERTEXTES
La mise en place de tous les liens hypertextes est soumise à l’autorisation préalable de l’INERIS. Les liens autorisés doivent garantir la possibilité d’identifier l’origine de l’INERIS. 

DROIT DE PROPRIETE INTELLECTUELLE
Voir les conditions générales d’utilisation du site http://surveillance-air-interieur.ineris.fr

RESPONSABILITE
Voir les conditions générales d’utilisation du site http://surveillance-air-interieur.ineris.fr

ACCEPTATION DES CONDITIONS D’UTILISATION 
En tant qu’utilisateur du site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des conditions d’utilisation au moment de votre connexion et vous déclarez expressément les accepter sans réserve.

COOKIES
Il est possible que le site http://surveillance-air-interieur.ineris.fr souhaite implanter un cookie dans votre ordinateur, qui enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site web qui pourront ensuite être lues lors de vos visites ultérieures.
Vous avez la possibilité de refuser l'enregistrement de ces données en modifiant la configuration du navigateur de votre ordinateur qui autorise ou non l'enregistrement de cookies. Il vous est possible de les refuser ou de les supprimer sans que cela ait une quelconque influence sur votre accès aux pages du site. Pour vous opposer à l'enregistrement de cookies ou être prévenu avant d'accepter les cookies, nous vous recommandons la lecture de la rubrique d'aide de votre navigateur qui vous précisera la marche à suivre.